Urbanisme

P.L.U : Plan de zonage

Télécharger le plan de zonage version pdf (4.01 Mo)

P.L.U : réglement complet et par zone

Réglement complet du P.L.U approuvé (3.53 Mo)

Zone A (4.77 Mo)

Zone AU (1.38 Mo)

Zone AUa (5.79 Mo)

Zone AUe (5.39 Mo)

Zone N (3.58 Mo)

Zone Nh (5.46 Mo)

Zone Nha (5.31 Mo)

Zone Np (1.08 Mo)

Zone Nr (4.22 Mo)

Zone UA (6.93 Mo)

Zone UB (5.93 Mo)

Zone UZ (5.01 Mo)

P.L.U : Orientations d'aménagement particulières (OPA), lexique et annexes

Orientations particulieres d'amenagement (OPA) ensemble scanné (7.04 Mo)

Lexique (7.12 Mo)

Annexes (6.75 Mo)

OPA Sommaire (131.16 Ko)

OPA 1 : Création d'une nouvelle zone d'habitat au sud du bourg (921.17 Ko)

OPA 1 (suite) (215.37 Ko)

OPA2 : Extension du bourg au nord-ouest (803.76 Ko)

OPA2 (suite) (186.46 Ko)

OPA3 : Extension du bourg au nord (709.66 Ko)

OPA4 (781.49 Ko)

OPA5 : Extension latérale du hameau de Fontenaye (441.46 Ko)

OPA6 : La zone AUe de l'entrée Est du bourg (744.95 Ko)

Mare et urbanisme

Fiche mare et urbanisme : Fiche mares et urbanisme (3.29 Mo).

Taxe d'aménagement (TA)

Brochure de documentation : Plaquette taxe amenagement (462.89 Ko).

Liens utiles :

Servitudes d'utilité publique

Plan servitudes (1.7 Mo)

Infos servitudes (61.61 Ko)

Périmètre dans lequel s'applique le Droit Préemption Urbain (DPU)

Nom du fichier : Périmetre dpu
Taille : 2.24 Mo

Plan de recensement des exploitations agricoles et périmètres de réciprocité

Nom du fichier : Périmètres de réciprocité
Taille : 1.6 Mo

Justification des dispositions du P.L.U (Rapport de projet)

Nom du fichier : Rapport de présentation projet
Taille : 1.75 Mo

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Nom du fichier : PADD
Taille : 387.69 Ko

Emplacements réservés

Emplacements réservés : descriptif et mode d'emploi (93.69 Ko)

Liste des emplacements réservés (67.49 Ko)

Cavités souterraines

http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/cavites-souterraines#/dpt/27
http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/351/Risques_CS.map (appuyer 2 ou 3 fois sur le zoom arrière pour obtenir l'image..)

Liens utiles

Tout sur les autorisations d'urbanisme : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319.

Taxe d'habitation :

Cavités souterraines :

http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/cavites-souterraines#/dpt/27
http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/351/Risques_CS.map (appuyer 2 ou 3 fois sur le zoom arrière pour obtenir l'image..)

Plus sur le fonctionnement d'Hauville...

Date de dernière mise à jour : 23/11/2017