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Urbanisme

P.L.U : Plan de zonage

haute qualitéTélécharger le plan de zonage version pdf (4.01 Mo)

P.L.U : réglement complet et par zone

Réglement complet du P.L.U  approuvéRéglement complet du P.L.U approuvé (3.53 Mo)

Zone AZone A (4.77 Mo)

Zone AUZone AU (1.38 Mo)

Zone AUaZone AUa (5.79 Mo)

Zone AUeZone AUe (5.39 Mo)

Zone NZone N (3.58 Mo)

Zone NHZone Nh (5.46 Mo)

Zone NhaZone Nha (5.31 Mo)

Zone NpZone Np (1.08 Mo)

Zone NrZone Nr (4.22 Mo)

Zone UAZone UA (6.93 Mo)

Zone UBZone UB (5.93 Mo)

Zone UZZone UZ (5.01 Mo)

 

P.L.U : Orientations d'aménagement particulières (OPA), lexique et annexes

Orientations particulieres d'amenagement (OPA)Orientations particulieres d'amenagement (OPA) ensemble scanné (7.04 Mo)

LexiqueLexique (7.12 Mo)

AnnexesAnnexes (6.75 Mo)

OPA SommaireOPA Sommaire (131.16 Ko)

OPA 1 : Création d'une nouvelle zone d'habitat au sud du bourgOPA 1 : Création d'une nouvelle zone d'habitat au sud du bourg (921.17 Ko)

OPA 1 (suite)OPA 1 (suite) (215.37 Ko)

OPA2 : Extension du bourg au nord-ouestOPA2 : Extension du bourg au nord-ouest (803.76 Ko)

OPA2 (suite)OPA2 (suite) (186.46 Ko)

OPA3 : Extension du bourg au nordOPA3 : Extension du bourg au nord (709.66 Ko)

OPA4OPA4 (781.49 Ko)

OPA5 : Extension latérale du hameau de FontenayeOPA5 : Extension latérale du hameau de Fontenaye (441.46 Ko)

OPA6 : La zone AUe de l'entrée Est du bourgOPA6 : La zone AUe de l'entrée Est du bourg (744.95 Ko)

 

Mare et urbanisme

Fiche mare et urbanisme : Fiche mares et urbanismeFiche mares et urbanisme (3.29 Mo).

Taxe d'aménagement (TA)

Brochure de documentation : Plaquette taxe amenagementPlaquette taxe amenagement (462.89 Ko).

Liens utiles :

  • https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23263
  • http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Permis-de-construire-et-autres-autorisations-d-urbanisme/Reforme-de-la-fiscalite-de-l-amenagement-Les-taxes-d-urbanisme/La-fiscalite-de-l-urbanisme-Taxe-d-amenagement

Servitudes d'utilité publique

Plan servitudesPlan servitudes (1.7 Mo)

Infos servitudesInfos servitudes (61.61 Ko)

Périmètre dans lequel s'applique le Droit Préemption Urbain (DPU)

  • Nom du fichier : Périmetre dpu
  • Taille : 2.24 Mo

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Plan de recensement des exploitations agricoles et périmètres de réciprocité

  • Nom du fichier : Périmètres de réciprocité
  • Taille : 1.6 Mo

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Justification des dispositions du P.L.U (Rapport de projet)

  • Nom du fichier : Rapport de présentation projet
  • Taille : 1.75 Mo

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Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

  • Nom du fichier : PADD
  • Taille : 387.69 Ko

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Emplacements réservés

Emplcaments réservés : descriptif et mode d'emploiEmplacements réservés : descriptif et mode d'emploi (93.69 Ko)

Liste des emplacements réservésListe des emplacements réservés (67.49 Ko)

Cavités souterraines

  • http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/cavites-souterraines#/dpt/27
  • http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/351/Risques_CS.map (appuyer 2 ou 3 fois sur le zoom arrière pour obtenir l'image..)

Liens utiles

Tout sur les autorisations d'urbanisme : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319.

Taxe d'habitation :

  • https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23263
  • http://www.eure.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Permis-de-construire-et-autres-autorisations-d-urbanisme/Reforme-de-la-fiscalite-de-l-amenagement-Les-taxes-d-urbanisme/La-fiscalite-de-l-urbanisme-Taxe-d-amenagement

Cavités souterraines :

  • http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/cavites-souterraines#/dpt/27
  • http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/351/Risques_CS.map (appuyer 2 ou 3 fois sur le zoom arrière pour obtenir l'image..)

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Date de dernière mise à jour : 23/11/2017

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